Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPERCALCIC
CMF PRODUCTS, SAS

Numéro de dépôt :
95576797
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2025

Présentation de la marque SUPERCALCIC

Déposée le 19 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMF PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERCALCIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMF PRODUCTS domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMF PRODUCTS domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville, M. Pierre-Laurent AUDY - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque SUPERCALCIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPERCALCIC arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

CMF PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : OXYDOL , LITHOMAG , ALGOPLUS , LITHOCARB , CARBOMER , CALCICOL , SOLUMAG


CMF PRODUCTS, SAS - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES-SUR-SEINE - France - SIREN 711920520


CMF PRODUCTS - 91 Avenue d'Acqueville, M. Pierre-Laurent AUDY - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283203 - Publication au BOPI 2005-03-02

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 27 février 2015 - Changement de dénomination n°644206 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-27

Renouvellement sans limitation le 23 février 2015 n°2579529 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-23

Inscription le 8 octobre 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°655886 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Amendement mixte